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Un peu d'histoire

Agence de rencontre Auvergne

Antiquité

Les agences matrimoniales existaient à l'époque romaine.

A Rome, les courtiers matrimoniaux étaient protégés par la loi. Le législateur y voyait le moyen d’accroître le nombre de mariages, et par conséquent, la force et la puissance de la cité. 

L'Ancien régime

Sous l'Ancien régime cependant, sous l’influence de l’Eglise, une certaine méfiance s’établit à l’endroit des agences matrimoniales. On reproche au « courtier » dès lors qu’il est souvent rémunéré en proportion du « succès », de faire pression sur la volonté des contractants. Ceci n’empêche pas les « marieuses et marieurs » de l’Ancien Régime, et les notaires, de rémunérer leur entremise sur le montant de la dot promise.

La révolution française

La Révolution, quant à elle, qui proscrit le célibat, tolère et même encourage la fonction. La profession d’agence matrimoniale se développe cependant sous le Second empire au XIX e siècle.

Ainsi LABICHE exploite le quiproquo lié à deux personnes qui se connaissent déjà et qui sont inscrites, sans le savoir, à la même agence matrimoniale.
(Pièce de théâtre La Cagnotte). On trouve cependant une trace de l’ancienne méfiance de l’Eglise à l’égard des agences matrimoniales, dans un arrêt rendu par la Cour de Cassation (Arrêt FOUBERT de 1855). Cet arrêt n’interdit pas comme beaucoup l’ont pensé, l’agence matrimoniale, mais bien au contraire admet sa validité, en indiquant qu’elle a pour seul but de permettre le rapprochement de candidats au mariage, sans faire pression sur leur consentement.

Autrement dit, la rémunération de l’agence matrimoniale ne doit pas être subordonnée à condition du succès et ne doit surtout pas être calculée en fonction de l’importance du « résultat ». Le contrat des agences matrimoniales n’est ainsi valable qu’à la condition que la rémunération du courtier soit uniquement fonction des « diligences, soins et démarches et non de la réalisation du mariage ». L’agence matrimoniale répond ainsi à un besoin social.

L'évolution moderne

Jadis, l’agence matrimoniale était le plus souvent exercé par de simples particuliers, bénévolement ou non, parfois par des dames du monde ou du « demi monde » ayant vécu, et qui trouvaient dans cette activité de quoi occuper leurs vieux jours utilement tout en assurant leur subsistance… Mais cette image traditionnelle de l’agence matrimoniale est aujourd’hui totalement dépassée.

Les agences matrimoniales se sont multipliées car elles répondent en réalité à un besoin social profond. La société dans laquelle nous vivons suscite tout naturellement les institutions dont elle a besoin, telles que les agences matrimoniales. L’industrialisation, l’exode rural ayant entraîné l’isolement de l’individu, celui-ci est incapable, comme par le passé, de trouver immédiatement dans son entourage ou dans sa famille, des contacts suffisants pour lui faire rencontrer le bonheur…

Spontanément, l’agence matrimoniale s’est ainsi substituée aux parents de bonne volonté qui, dans une famille sous l’Ancien Régime, se faisaient un devoir de « marier » les jeunes membres de leur groupe familial.

Un vrai changement de mentalité

Il y a quelques années, le recours à l’agence matrimoniale était perçu comme un constat d’échec personnel, une blessure narcissique faite à notre « ego ». Ne pas être capable de trouver quelqu’un par soi-même, grâce à sa propre valeur, laissait à penser que notre personne n’intéressait personne.
Mais la solitude sous toutes ses formes a transformé les agences matrimoniales. On est loin du profil cliché d’il y a 20 ans. Le lot des timides, des agriculteurs isolés géographiquement et des veuves ne constituent pas l’essentiel du fichier des agences matrimoniales unicentre.

De l’entremise au conseil

Aujourd’hui, l’objectif n’est plus le même : il ne s’agit plus de « s’entremettre » pour réaliser l’union de patrimoines mais plus simplement, et de manière plus efficace, grâce aux agences matrimoniales, de permettre de se rencontrer à des personnes que de grandes mutations économiques et sociales ont isolées les unes des autres.

En outre, la clientèle, elle aussi, a changé. Jadis limitée, très souvent du moins, aux personnes déshéritées sur le plan physique ou social, l’agence matrimoniale a aujourd’hui une clientèle dans toutes les couches de la société, et concerne toutes les personnes qui désirent échapper au hasard d’une rencontre ou ne plus être de nouveau victimes d’une expérience malheureuse… La fonction sociale des agences matrimoniales est donc d’une importance primordiale

On attendait donc du législateur qu’il reconnaisse et définisse l’agence matrimoniale de façon claire et précise.

La distinction entre « courtier » et « agence matrimoniale » 

Ce n’est qu’en 1989 (Loi n°89-421 du 23/06/1989 et Décret n°90-422 du 16/05/1990) que le Législateur est intervenu, en réglementant, non pas la profession elle-même, mais le contrat proposé aux « consommateurs » et ceci dans le cadre général de la protection de ce dernier.

Avant la loi de 1989, le problème était de savoir quelle était la nature juridique exacte de l’activité de l’agence matrimoniale. Comme le but du contrat était de permettre la réalisation d’un mariage, contrat par définition civil, beaucoup de juristes considéraient que l’activité professionnelle de l’agence matrimoniale, relevait du droit civil. Cependant, depuis deux arrêts rendus par la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation en 1982 et 1984, l’activité de l’agence matrimoniale ressort du « courtage » par référence, précisément, à l’article632 du code du Commerce.

La cour de Cassation a ainsi distingué l’activité du « courtier », c’est à dire celui qui permet à deux personnes de contracter mais ne conclut pas lui-même l’opération de l’activité de l’agence matrimoniale qui conclut une opération pour le compte de son mandant. Le courtier ne représente pas, mais rapproche. Autrement dit, ce que l’on appelle communément une agence matrimoniale n’en est pas un sur le plan du droit.

La notion de « courtage » entraîne cependant une conséquence importante car le courtier, par définition, est un commerçant. Comme tel, il est tenu de toutes les obligations liées à son statut de commerçant.(registre du commerce et des sociétés, obligations comptables et fiscales etc.…) .

Une réglementation orientée vers la protection du consommateur

La du 23 juin 1989 qui, d’une manière générale, est relative à « l’information et à la protection des consommateurs ainsi qu’à diverses pratiques commerciales » réglemente par le biais de son article 6, non pas la profession elle-même, mais le contrat des agences matrimoniales, sans que le mot d’agence matrimoniale n’apparaisse du reste à aucun moments dans le texte.

L’agence matrimoniale se définit ainsi par le type de contrat qu’elle propose aux consommateurs c’est à dire « l’offre de rencontres en vue de la réalisation d’un mariage ou d’une union stable »…

De « l’union stable » au PACS

Ce que l’on appelle hier le « concubinage notoire » est donc visé au même titre que le mariage lui-même. La loi du 15 novembre 1999 relative au Pacte Civil de Solidarité (PACS) a ajouté un article 515-8 au Code Civil, ainsi rédigé :

- « Le concubinage est une union de fait caractérisée par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple ».

L’agence matrimoniale s’adresse donc à une clientèle recherchant le mariage ou « l’union stable » étant assortie ou non d’un Pacte Civil de Solidarité. On peut se demander si l’union stable dont il est question dans la loi de 1989, ne vise pas également « l’union de fait … entre deux personnes… de même sexe » dont le principe est reconnu dans la Loi de 1999 sur le Pacte civil de Solidarité.

L’agence matrimoniale est certainement ainsi devenu le moyen le plus moderne de rencontrer l’autre…

Ils ne regrettent pas leur démarche

Quand on leur parlait d’agence matrimoniale, cela les faisait sourire.
Un jour, par curiosité ou par défi, ils ont franchi la porte d’une agence matrimoniale
Unicentre et sont devenus adhérents.

Depuis ils ont trouvé le bonheur…

Découvrez leurs témoignages